Au travail, Facebook peut nuire gravement

Les salariés sont prévenus : leur patron a le droit de les flanquer à la porte s'ils ont dit du mal de lui sur le réseau social Facebook. C'est, en résumé, le sens du jugement rendu, vendredi 19 novembre, par le conseil des prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).

Le différend oppose la société d'ingénierie Alten à deux anciennes salariées chargées du recrutement. Elles ont été licenciées, fin 2008, début 2009, pour "incitation à la rébellion" et "dénigrement". La direction leur reprochait des propos qu'elles avaient échangés, par écrit, sur Facebook avec des collègues et d'anciens collègues.

Durant cette "conversation numérique", il avait été question d'un "rite" à suivre pour appartenir au "club des néfastes" : "Tout d'abord, vous devez vous foutre de la gueule de votre supérieur hiérarchique toute la journée sans qu'elle s'en rende compte. Ensuite, il faudra lui rendre la vie impossible pendant plusieurs mois (...) ". La direction avait été mise au courant par l'un de ses salariés qui avait accès à ce forum.

Lors de l'audience, l'avocat des deux cadres, M^e Grégory Saint-Michel, avait notamment plaidé qu'Alten ne pouvait pas se prévaloir de cette discussion "privée" tenue sur un "site privé" (Le Monde du 14 octobre).

Cet argument a été rejeté par le conseil des prud'hommes, car les propos incriminés figuraient sur la page Facebook d'un salarié d'Alten qui avait choisi de la partager "avec "ses amis et leurs amis"". "Ce mode d'accès (au réseau social) dépasse la sphère privée", a estimé la juridiction. Dès lors, les échanges litigieux constituaient "un moyen de preuve licite" qu'Alten pouvait en effet exploiter pour congédier ses deux collaboratrices.

D'après M^e Anne-Christine Barateig, l'avocate d'Alten, c'est la première fois, à sa connaissance, qu'un tribunal se prononce sur un licenciement justifié par des propos qui ont été exprimés sur un réseau social. Une affaire similaire doit être jugée par les prud'hommes de Périgueux en mars 2011. Elle concerne trois salariées d'une association.

Bertrand Bissuel